Mentions Légales

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PROPRIÉTÉ DU SITE

Le présent site est la propriété de l’Office de Tourisme Communautaire :

DESTINATION ROYAN ATLANTIQUE
48 RUE ALSACE LORRAINE
17200 ROYAN, FRANCE
contact@royanatlantique.fr
Tél. : +33 (0)5 46 08 17 20
SIRET : 824 868 608 000 12 

Représenté par : Monsieur JEAN-MARC AUDOUIN, DIRECTEUR

Organisme local de tourisme immatriculé au registre des opérateurs de voyages et de séjours N°IM17170005
Assurance Responsabilité Civile professionnelle : GENERALI IARD – 2 Rue Pillet-Will – 75009 PARIS
Garantie financière : APST – 15 avenue Carnot – 75017 PARIS

HÉBERGEMENT

L’hébergement du présent site est assuré par la société Creasit, 86 rue de la Ville en Pierre, 44000 NANTES.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de l’Office de Tourisme Communautaire. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant autorisation écrite . Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de l’Office de Tourisme Communautaire est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés). Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l’exercer, vous pouvez contacter l’Office de Tourisme Communautaire.

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